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Conditions générales d'utilisation

L’utilisation du site letrange.paris (le « site ») est soumise aux présentes conditions générales d’utilisation (« conditions générales d’utilisation »). En utilisant le site, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes conditions générales d’utilisation.

LÉTRANGE PARIS (1838 SAS) (« LÉTRANGE PARIS ») peut à tout moment modifier et mettre à jour les présentes conditions générales d’utilisation. Les conditions générales d’utilisation en vigueur au moment de l’utilisation du site sont celles qui vous sont opposables.
Nous vous conseillons de vour tenir régulièrement informé des conditions en vigueur. Vous pouvez prendre connaissance à tout moment de la version des conditions générales d’utilisation.

 

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1. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site est protégé par le droit d ‘auteur, le droit des marques et, de manière plus générale, par la législation relative à la propriété intellectuelle, et ce pour le monde entier, aussi bien en ce qui concerne sa forme, que chacun des éléments de son contenu. LÉTRANGE PARIS (1838 SAS) et les titulaires des droits de propriété intellectuelle du site sont titulaires de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle afférant au site et aux éléments qui le composent.

A ce titre, et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle français, seule une utilisation du site et des éléments qui le composent pour un usage privé est autorisée.

Ainsi, la reproduction, la représentation ou la modification, complète ou partielle des pages, des données ou de n’importe quel élément constitutif de la forme et/ou du contenu du site, sur n’importe quel support et par le biais de n’importe quel procédé, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de LÉTRANGE PARIS (1838 SAS) ou des titulaires des droits de propriété intellectuelle du site.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de la marque réalisée depuis le site sans l’autorisation expresse et préalable de LÉTRANGE PARIS (1838 SAS) est interdite, conformément aux dispositions de l’article L.713-2 du code de la propriété intellectuelle français.
De même, toute utilisation des contenus du site en tout ou partie à des fins illicites engage les responsabilités civile et pénale de l’utilisateur et peut faire l’objet de poursuites judiciaires.  

LÉTRANGE PARIS (1838 SAS) est libre de modifier à tout moment et sans préavis le contenu du site.

 

2. LIENS

La création de liens hypertextes renvoyant vers l’une quelconque des pages ou des éléments du site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de LÉTRANGE PARIS (1838 SAS). Tous les sites tiers ayant un lien hypertexte renvoyant vers le site ne sont pas sous le contrôle de LÉTRANGE PARIS (1838 SAS) et LÉTRANGE PARIS (1838 SAS) décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites.

 

3. OBLIGATIONS DE L’UTILISATEUR 

Vous vous engagez à ne pas utiliser ou permettre l’utilisation du site de manière abusive, à des fins illicites, frauduleuses ou malveillantes, et notamment sans que cela soit limitatif :

1) en piratant le site ou en introduisant un code malveillant, y compris des virus, ou des données nuisibles dans le site ou tout système d’exploitation.

2) en utilisant une araignée ou tout autre système, dispositif ou programme (automatisé ou autre) pour extraire des données ou des informations du site ou des serveurs de LÉTRANGE PARIS (1838 SAS).

3) En envoyant ou en stockant des documents contenant des virus, vers, chevaux de Troie, ou autres codes, fichiers, scripts, agents ou programmes informatiques nuisibles.

4) en interférant, ou en portant atteinte à l’intégrité ou à la performance du site et des données qu’il contient.

5) En tentant d’obtenir un accès non autorisé à le site, à ses systèmes ou réseaux associés.

6)En Tentant d’accéder de manière non autorisée aux comptes ou informations personnelles d’autres utilisateurs.

 

4. MAINTENANCE, DISPONIBILITÉ 

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